Informations légales
Mentions légales
Cette page regroupe les informations d’identification du vendeur, de l’éditeur du site et de l’hébergement. Les champs marqués seront complétés avec les données définitives.
1. Éditeur du site
Le site Ovelain, accessible à l’adresse https://ovelain.com/, est édité par :
- Dénomination / nom : À COMPLÉTER
- Forme juridique : À COMPLÉTER
- Adresse du siège / domicile professionnel : À COMPLÉTER
- Numéro d’immatriculation RCS / SIREN / SIRET : À COMPLÉTER
- Numéro de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER ou indiquer “TVA non applicable, art. 293 B du CGI” si applicable
- E-mail : À COMPLÉTER
- Téléphone : À COMPLÉTER
- Directeur de la publication : À COMPLÉTER
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : À COMPLÉTER
- Adresse : À COMPLÉTER
- Téléphone : À COMPLÉTER
3. Activité
Le site propose la vente en ligne de vêtements, accessoires et articles textiles en laine ou matières associées.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment textes, photographies, graphismes, logo, mise en page et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux règles applicables en matière de consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec le vendeur.
Médiateur désigné : À COMPLÉTER : nom, adresse et site internet du médiateur de la consommation choisi par le vendeur.
7. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : À COMPLÉTER.